Conditions Générales de Vente
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits numériques proposées par Maison CLM.
Produits
Les produits vendus sont des templates digitaux téléchargeables. Aucun produit physique n’est expédié.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€). TVA non applicable, article 293B du CGI.
Paiement
Le paiement est sécurisé et effectué via Stripe.
Livraison
Les produits sont disponibles immédiatement après paiement via téléchargement ou accès à la bibliothèque utilisateur.
Droit de rétractation
Conformément à la législation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques une fois téléchargés ou accessibles.
Responsabilité
Maison CLM ne peut être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des templates.
Contact
Pour toute question : maison.clm.contact@gmail.com